CGV

1. Préambule

Les présentes CGV ont pour but de définir les droits et obligations empreinte papier (MORGANE VEYSSIERE) et ses clients dans le cadre de l’achat d’un article vendu sur le site  www.empreintepapier.fr 

empreinte papier (MORGANE VEYSSIERE) se réserve la possibilité de modifier les CGV, à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la validation de la commande.

Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions de vente et les accepter avant la validation de la commande.

 

2. Produit

empreinte papier (MORGANE VEYSSIERE) apporte le plus grand soin au descriptif complet des produits. La visualisation sur le site ne permet pas toujours d’apprécier et de restituer pleinement les couleurs des produits. En conséquence, la responsabilité de empreinte papier (MORGANE VEYSSIERE) ne pourra être engagée, si le rendu final n'est pas ce à quoi vous vous attendiez.

3. Disponibilité

Les offres des produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas d’une indisponibilité du produit après validation de la commande, le client en sera informé par email dans un délai de 5 jours. Nous informerons alors le client d'un nouveau délai de réception du produit ou proposerons le remboursement du produit.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC hors frais de port. empreinte papier (MORGANE VEYSSIERE) se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Paiement

Le règlement des achats s’effectue par les service de paiement sécurisé des plateformes Stripe et Paypal. La commande ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. La commande sera automatiquement annulée en cas de refus des centres de paiement bancaire. Les produits demeurent la propriété de www.empreintepapier.fr jusqu’au paiement complet du prix.

6. Livraison

Les articles sont envoyés en lettre suivie dans un emballage rigide adapté à l’adresse indiquée à la commande. Après leur validation, les commandes sont généralement envoyées dans un délai de 5 à 10 jours ouvrés. En cas de retard inhabituel de livraison, le client en sera informé par email.  empreinte papier (MORGANE VEYSSIERE)  ne pourra pas être tenu responsable des délais de livraison trop importants imputables aux services postaux. Les retards éventuels ne sauraient donner au client le droit d’annuler la commande. Le client devra vérifier le bon état du colis à sa réception. Le client devra refuser le colis en cas de problème (colis abîmé ou ouvert, produit détérioré). Le client devra alors faire une réclamation auprès des services postaux dans un délai de 48 heures à compter de la livraison et envoyer un email à empreintepapier@gmail.com pour prévenir de l’incident. 

Les livraisons sont limitées à la France et à l’Europe. Les livraisons internationales dans le monde restent possibles en contactant au préalable Morgane Veyssiere.

7. Droit de rétractation

Si le produit reçu ne correspond pas à la demande du client, conformément aux dispositions légales en vigueur, il peut exercer son droit de rétraction auprès de empreinte papier (MORGANE VEYSSIERE) dans un délai de 14 jours à réception de la commande. Ce retour devra être signalé par email à l’adresse suivante empreintepapier@gmail.com en indiquant le numéro de commande.

Les produits retournés doivent être dans un état neuf et dans leur emballage d’origine. Tout article ne respectant pas ces conditions ne sera ni remboursé ni échangé.

Les frais de retour du colis sont à la charge du client. Seul le prix du produit sera remboursé, les frais de port initiaux de la commande ne seront pas remboursés.

Le client peut opter pour un remboursement ou un échange. Dans le cas d’un échange, les frais de ré-expédition se feront aux frais du client. Dans le cas d’un remboursement, empreinte papier (MORGANE VEYSSIERE) remboursera le client sous 30 jours.

Adresse de retour : Veyssiere Morgane, Royal Prado A, 2 Place louis ducreux, 13008 Marseille 08 nbsp; – France

Les commandes personnalisées ne sont pas échangeables ni remboursables, selon l’article L 221-28 du Code de la Consommation qui prévoit que le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les contrats “de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés“.

8. Confidentialité

empreinte papier (MORGANE VEYSSIERE) s’engage à ne pas communiquer à un tiers les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de la commande. Conformément à la loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de ses données personnelles. Il peut exercer ce droit en contactant empreinte papier (MORGANE VEYSSIERE) .

9. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments (textes, images, logos, pictos, musiques, etc) figurant sur le site www.empreintepapier.fr sont la propriété exclusive de la marque et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable de Veyssiere Morgane, toute reproduction, représentation, transformation, adaptation intégrale ou partielle est interdite.

10. Service clientèle

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Pour toute information ou question, le service clientèle est à disposition. Par MAIL: empreintepapier@gmail.com